Une fosse de retenue. (Voir la note A-2.4.3.7.)

1) Une fosse de retenue doit être faite d’une seule pièce, étanche et lisse à l’intérieur. Elle doit avoir une longueur d’au moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm, la longueur étant prise dans le sens de son tuyau de vidange. Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 560 mm de diamètre.

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2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamètre et être protégé par un té sanitaire renversé avec regard de nettoyage à l’extrémité ou par un siphon de course à garde d’eau profonde avec regard de nettoyage. Le tuyau de vidange doit être de 4 po de diamètre si la fosse de retenue reçoit des eaux pluviales. Toutefois, pour une maison unifamiliale, ce tuyau de vidange peut être de 3 po de diamètre.

3) Sous réserve du paragraphe 6), un té sanitaire renversé doit être situé à l’intérieur de la fosse de retenue, tandis que le siphon de course peut être situé à l’intérieur ou à l’extérieur de la fosse de retenue. Dans ce dernier cas, le regard de nettoyage du siphon doit être prolongé au niveau du plancher. La fosse de retenue doit être munie d’un siphon de course lorsqu’elle est raccordée à un séparateur d’huile.

4) L’extrémité inférieure du té sanitaire renversé doit être placée à 150 mm ou plus du fond de la fosse de retenue. Dans le cas où celle-ci reçoit les eaux d’un tuyau de drainage, le té sanitaire inversé doit être placé à 75 mm ou plus du fond de la fosse de retenue. Pour un siphon de course, l’extrémité supérieure du siphon doit être placée à au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue.

5) La fosse de retenue doit être recouverte, au niveau du plancher ou du sol, d’un couvercle conçu pour supporter les charges prévues.

6) Le tuyau de vidange d’une fosse de retenue exposée au gel doit être muni d’un siphon de course situé à l’intérieur du bâtiment, à moins qu’il ne se déverse dans une autre fosse de retenue non exposée.

7) Le tuyau de vidange d’une fosse de retenue doit être raccordé directement au réseau d’évacuation et s’y déverser par gravité ou de la façon décrite à l’article 2.4.6.3.

8) Le radier de tout tuyau d’évacuation raccordé à une fosse de retenue doit être plus élevé que le radier du tuyau de vidange.

9) Sous réserve du paragraphe 2), une fosse de retenue doit être munie d’un tuyau de vidange de 3 po de diamètre pour une surface à drainer d’au plus 370 m2. Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamètre, la superficie drainée peut être augmentée de 280 m2 par pouce supplémentaire.

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10) Les exigences de l’article 2.5.1.1. 3)c) ne s’appliquent pas pour une fosse de retenue servant d’avaloir de sol.

11) Les exigences relatives à la dénivellation et à la ventilation des bras de siphon ne s’appliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue.

12) Les fosses de retenue auxquelles un tuyau de drainage est raccordé doivent avoir :

a) un couvercle étanche à l’air; et
b) un tuyau de ventilation de 1½ po de diamètre minimum si le contenu de la fosse de retenue est pompé.

Article 2.4.3.7 du Code national de la plomberie Canada 2015 (modification Québec) (CNRC 56193F), chapitre III – Plomberie « Reproduit avec la permission du Conseil national de recherches du Canada, titulaire du droit d’auteur. »