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1) Les foyers à feu ouvert doivent être conformes à la section 9.22.

Article 9.33.5.4 du code de construction du québec Chapitre 1 – Partie 9 2010 (modifié) Code du bâtiment « Reproduit avec la permission du Conseil national de recherches du Canada, titulaire du droit d’auteur. »

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